Conditions Générales de Vente westernlittle

Conditions Générales de Vente westernlittle - westernlittle

Conditions Générales de Vente

PREAMBULE :
- Le site «http://westernlittle.wizishop.com/ » présente une gamme de produits et accessoires country.- Nos produits sont conforme à la réglementation en vigeur en France. - Les présentes Conditions Générales de Vente, sont portées à la connaissance de chaque client à partir de la validation de sa commande sur le présent site Internet, par téléphone ou par courrier. Le fait de passer commande, implique automatiquement l’adhésion entière et sans réserve du client à ces Conditions Générales de Vente. Le client déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes Conditions Générales de Vente. - Les présentes Conditions Générales de Vente sont modifiables à tout moment et sans préavis.

ARTICLE 1 : OFFRES ET PRIX :
- Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. - En cas d'indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous vous en informerons . Western little n'est en aucun cas responsible si le ou les produits commandés ne sont pas en stock.  - Les prix de nos produits sont indiqués en euros TTC, hors participation aux frais d'expédition. - Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, les produits étant facturés sur la base du tarif en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

ARTICLE 2 : COMMANDE ET VALIDATION :
- Vous pouvez passer vos commandes : - sur Internet http://westernlittle.wizishop.com/ - par téléphone : 05 65 11 63 52 - par mail:pesquier@hotmail.com 

ARTICLE 3 : MODES DE PAIEMENT :
- Le prix des produits commandés est exigible immédiatement à la date de la commande. Vous disposez de différents moyens de paiement : - Le paiement en ligne par carte bancaire qui présente toute la sécurité requise puisqu’il utilise le protocole SSL  - par chèque  - par envoi contre remboursement  - par mandat cash  - par virement bancaire     

ARTICLE 4 : LIVRAISON :
- Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande dans un délai moyen de 7 jours à compter de l’encaissement effectif du paiement. Westernlittle ne peut être tenu responsable des vols ou articles manquants dans un colis (colissimo) et n'est pas tenu de remplacer ou de rembourser le ou les articles manquants, ce sera à son  appréciation si un article soit remplacé ou pas. Si le ou les articles dépassent la somme de 150 euros, le colissimo sera envoyé avec une contre-signature et sera donc facturé un supplément (soit 2 euros supplémentaires) afin de pouvoir faire un recouvrement en cas de vol ou de perte. Cette différence vous sera précisé avant l'envoi du colis afin que vosu ayez connaissance de ce fait.

ARTICLE 5 : TRANSFERT DE PROPRIETE :
- La propriété des produits livrés à votre profit ne vous sera acquise qu'après paiement intégral de leur prix.

ARTICLE 6 : RETOUR :
- Aucun échange de produits n'est accepté, ni remboursement. Seul un avoir est établi correspondant au montant de votre commande déduit des frais de transport. Il est fortement recommandé de vérifier votre taille en consultant le tableau dans la rubrique "Information tailles" sur ce site (pour les chemises, bottes, ceintures......). 

ARTICLE 7 : GARANTIE DES VICES CACHES ET RESPONSABILITE :
- Vous bénéficiez de la garantie légale des vices cachés sur les produits livrés. - Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. - Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels et n’engagent pas notre responsabilité en cas d’erreur.  Westernlittle ne peut être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transport et communication, d’inondation ou d’incendie. Notre responsabilité ne saurait être retenue du fait du contenu des sites auxquels les liens hypertextes peuvent renvoyer à partir du présent site.

ARTICLE 8 : PROPRIETE INTELLECTUELLE :
- Tout le contenu du site http://westernlittle.wizishop.com/est réservé conformément au Droit de la propriété intellectuelle français et international. - Sa représentation ou reproduction totale ou partielle est interdite.

ARTICLE 9 : DEPOT-VENTE :
- Tout déposant s'engage à bien décrire son article (vétusté, accrocs, tâches ...) et de proposer un tarif non concurrentiel aux articles présents sur le site. Westernlittle décline toute responsabilité concernant les articles déposés. Nous refuserons toute annonce non conforme aux intentions de cette rubrique.

ARTICLE 10 : RESPECT DE LA VIE PRIVEE:
- Westernlittle s'engage à ne pas divulger les coordonnées personnelles de ses clients à des sociétés commerciales 

ARTICLE 11 : COMPETENCES JURIDIQUES :
- Les présentes CGV sont soumises aux dispositions du Droit Français. - Les différents résultant des présentes Conditions Générales de Ventes sont de la compétence du tribunal de Cahors 46000

ARTICLE 12 : DROIT DE RETRACTATION

Conformément à l'article L121-16 et 121-20 du Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de sept (7) jours francs pour exercer son droit de rétractation. Ce délai court à compter de la réception de la commande par le client. Afin de faciliter le traitement de son retour, le client pourra contacter la société par mail afin d'obtenir un numéro de retour avant réexpédition. Cette condition n'entraîne nullement l'annulation du droit de rétractation.
Les frais de réexpédition resteront à la charge intégrale du client. Les produits devront être réexpédiés complets, dans un état propre à leur recommercialisation. Il est également recommandé que les produits soient renvoyés dans leur emballage d’origine, selon des modalités présentant des garanties d’expédition analogues à celles définies lors de l’expédition initiale des produits. Il vous est rappelé que ce droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits personnalisés.

SIRET : 394 480 115 00028

Westernlittle - Pesquier André

2 lotissement communal
46190 Sousceyrac
05 65 11 63  52